Enquête publique
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur et annexes au rapport
1. Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
2. Annexes au rapport Certificat_affichage_première publication_ 28_août_2025 Certificat_affichage_deuxième publication presses_11-09-2025 1ere parution _ Provence _21_08_2025 1ere parution _ Vaucluse Matin _21_08_2025 2ème parution_Provence_11-09-2025_Avis Enquête Publique PLU 2ème parution_Vaucluse Matin_11-09-2025_Avis Enquête Publique PLU
3. Procès-verbal de déroulement et de clôture de l'enquête
Procès_verbal_de déroulement et de clôture de l'enquête
https://www.registre-dematerialise.fr/6433
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Certificat de publication de l'avis d'enquête publique Avis Enquête Publique - Parution dans la Provence (11-09-2025) Avis Enquête Publique - Parution dans le Vaucluse Matin (11-09-2025) Enquête Publique – Consultation registre dématérialisé sécurisé www.registre-dematerialise.fr/6433 Avis d'enquête public portant sur le projet de révision du PLU Arrêté enquête publique révision générale du PLU
Concertation
Délibération Projet prospectif Délibération du 29 février 2024 débat orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable Document de présentation de la délibération du 29 février 2024 débat orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable Projet d'Aménagement et de Développement Durable débattu lors du conseil municipal du 29 février 2024 Affiche réunion publique du 26 mars 2024 Document présenté lors de la réunion publique du 26 mars 2024 Affiche réunions publiques du 14 et du 21 janvier 2025 Synthèse des réunions publiques du 14 et du 21 janvier 2025
Arrêt du projet et approbation du bilan de concertation
DEL_2025_50 PLU Bilan de la concertation
Rapport de présentation Diagnostic et EIE Étude loi Barnier Évaluation environnementale Justifications Résumé non technique
PADD PADD
Règlement Règlement écrit Liste ER Règlement graphique
OAP OAP
Annexes
1. Annexes sanitaires Arrêté dispositions maîtrise EP zones de plaine Délibération Approbation SDA Délibération Plan de Financement SDA Notice des annexes sanitaires Plan des réseaux AEP Réseaux assainissement et eaux pluviales Schéma Directeur d'Assainissement 2024
2. Environnement Arrêté classement sonore Arrêté débroussaillement Arrêté servitudes de création et entretien coupure risques incendie forêt Carte aléas Carte classement sonore Carte débroussaillement Carte inondations Fiches support inondations PAC Etablissement MADER Tableau classement sonore
3. Patrimoine Arrêté dispositions maîtrise EP zones de plaine Périmètre ZPPA Règlement ZPPAU Château de Brantes
4. SUP Cahier recommandations PPRT CAPL Cahier recommandations PPRT Eurenco Courrier TRAPIL 2025 Plan_SUP Règlement du PPRI Ouvèze Règlement du PPRI Rhône Règlement du PPRT CAPL Règlement du PPRT Eurenco Zonage du PPRT Eurenco Zonage et arrêté instituant des SUP risques gaz hydrocarbures Zonage PPRI Rhône Zonage PPRT CAPL Zonages PPRI Rhône et Ouvèze
5. Plan_Annexes informatives Plan_Annexes informatives