Concertation
Délibération
Projet prospectif
Délibération du 29 février 2024 débat orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable
Document de présentation de la délibération du 29 février 2024 débat orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable
Projet d'Aménagement et de Développement Durable débattu lors du conseil municipal du 29 février 2024
Affiche réunion publique du 26 mars 2024
Document présenté lors de la réunion publique du 26 mars 2024
Affiche réunions publiques du 14 et du 21 janvier 2025
Synthèse des réunions publiques du 14 et du 21 janvier 2025
Arrêt du projet et approbation du bilan de concertation
DEL_2025_50 PLU
Bilan de la concertation
Rapport de présentation Diagnostic et EIE
Étude loi Barnier
Évaluation environnementale
Justifications
Résumé non technique
PADD PADD
Règlement Règlement écrit
Liste ER
Règlement graphique
OAP OAP
Annexes
1. Annexes sanitaires Arrêté dispositions maîtrise EP zones de plaine
Délibération Approbation SDA
Délibération Plan de Financement SDA
Notice des annexes sanitaires
Plan des réseaux AEP
Réseaux assainissement et eaux pluviales
Schéma Directeur d'Assainissement 2024
2. Environnement Arrêté classement sonore
Arrêté débroussaillement
Arrêté servitudes de création et entretien coupure risques incendie forêt
Carte aléas
Carte classement sonore
Carte débroussaillement
Carte inondations
Fiches support inondations
PAC Etablissement MADER
Tableau classement sonore
3. Patrimoine Arrêté dispositions maîtrise EP zones de plaine
Périmètre ZPPA
Règlement ZPPAU Château de Brantes
4. SUP Cahier recommandations PPRT CAPL
Cahier recommandations PPRT Eurenco
Courrier TRAPIL 2025
Plan_SUP
Règlement du PPRI Ouvèze
Règlement du PPRI Rhône
Règlement du PPRT CAPL
Règlement du PPRT Eurenco
Zonage du PPRT Eurenco
Zonage et arrêté instituant des SUP risques gaz hydrocarbures
Zonage PPRI Rhône
Zonage PPRT CAPL
Zonages PPRI Rhône et Ouvèze
5. Plan_Annexes informatives Plan_Annexes informatives