Lignes téléphoniques du Centre administratif en dérangement - L'ensemble des lignes téléphoniques du Centre administratif est temporairement en dérangement ce mardi 7 avril 2026. Nous vous prions de nous excuser pour le désagrément
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Délibérations

vendredi 3 avril 2026

DEL_2025_213 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2025.pdf (252,54 Ko)

DEL_2025_214 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE.pdf (289,08 Ko)

DEL_2025_215 AP CP ET AE CP.pdf (471,88 Ko)

DEL_2025_216 ENREGISTREMENT COMPTABLE DES MISES A DISPOSITION DE PERSONNEL AUX ASSOCIATIONS.pdf (465,73 Ko)

DEL_2025_217 CREANCES ETEINTES.pdf (268,99 Ko)

DEL_2025_218 VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS A LA CASC (COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES SORGUES DU COMTAT).pdf (353,3 Ko)

DEL_2025_219 DECISION MODIFICATIVE N°4 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE.pdf (259,82 Ko)

DEL_2025_220 DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE.pdf (256,44 Ko)

DEL_2025_221 REGULARISATION A L'ACTIF D'UN TERRAIN A BATIR EN NATURE DE LANDE CADASTRE BO 92.pdf (255,17 Ko)

DEL_2025_222 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2026 RENOVATION THERMIQUE DU BATIMENT LA COQUILLE.pdf (433,36 Ko)

DEL_2025_223 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL 2026 RENOVATION THERMIQUE MAILLAUDE PINEDE.pdf (433,87 Ko)

DEL_2025_224 SUBVENTIONS 2026 AUX COOPERATIVES SCOLAIRES POUR LES TRANSPORTS COLLECTIFS.pdf (260,81 Ko)

DEL_2025_225 SUBVENTIONS 2026 AUX COOPERATIVES SCOLAIRES POUR LES CLASSES TRANSPLANTEES.pdf (256,77 Ko)

DEL_2025_226 SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENT PUBLIC ET MODALITES DE VERSEMENT.pdf (408,64 Ko)

DEL_2025_227 FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2026.pdf (352,87 Ko)

DEL_2025_228 BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE 2026.pdf (257,44 Ko)

DEL_2025_230 MISE EN PLACE D’UN CONTRAT LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE.pdf (370,87 Ko)

DEL_2025_231 MISE A DISPOSITION DE LA COMMUNE DE LOCAUX APPARTENANT A LA SEM.pdf (272,96 Ko)

DEL_2025_232 CONVENTION PORTANT AUTORISATION D’ANCRAGE EN FACADE PRIVATIVE D’UN DISPOSITIF DE CAMERA DE VIDEOPROTECTION ET DE CAPTATION D’IMAGES.pdf (373,98 Ko)

DEL_2025_233 APPROBATION DE L'AVENANT A LA CONVENTION-CADRE VALANT OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE (ORT).pdf (292,35 Ko)

DEL_2025_235 INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN, ET DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS ARTISANAUX, COMMERCIAUX ET BAUX COMMERCIAUX.pdf (468,62 Ko)

DEL_2025_236 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS THEORIQUES DU PERSONNEL COMMUNAL.pdf (287,87 Ko)

DEL_2025_237 MONTANT MAXIMUM DE LA REMUNERATION DE L'ELU REPRESENTANT LA COLLECTIVITE AUPRES DE LA SEM DE LA VILLE DE SORGUES.pdf (255,21 Ko)