Fermeture du parc municipal et de la passerelle de la Voie des papes - En raison d’une manifestation sportive, le parc municipal et la passerelle de la Voie des papes seront exceptionnellement fermés au public le jeudi 19 juin 2025, de 11h30 à 17h. Merci de votre compréhension

Divers

vendredi 13 juin 2025

2025_06_01 Règlementation de l'utilisation et de la fréquentation du square Gavaudan.pdf (156,29 Ko)

du vendredi 30 mai 2025

2025_05_16 Arrêté portant recouvrement d'une astreinte.pdf (114,88 Ko)

Délégation de fonction et de signature à Christian RIOU.pdf (115,79 Ko)

Délégation de fonction et de signature à Sylviane FERRARO.pdf (129,77 Ko)

du vendredi 23 mai 2025

Prescription de la numérotation 147 impasse fleurie.pdf (101,51 Ko)

Prescription de la numérotation 222 chemin de la traille.pdf (95,62 Ko)

Prescription de la numérotation 873 chemin des Daulands - lot 1 impasse de Sollya.pdf (103,28 Ko)

Prescription de la numérotation 873 chemin des Daulands - lot 30 impasse de fleury.pdf (94,07 Ko)

Prescription de la numérotation 873 chemin des Daulands - lot 8 impasse de Sollya.pdf (100,41 Ko)

CASC : Mise en place Commission d’Indemnisation Amiable à Sorgues du jeudi 22 mai 2025

DOSSIER DE DEMANDE COMPLET.pdf (295,71 Ko)

Délib N°5 du 16122024 - Institution d’une Commission d’Indemnisation Amiable - Travaux Av Avignon et Achille Maureau.pdf (496,32 Ko)

Délib N°8 du 03022025 - Adoption du Réglement Interieur de la Commission Indemnisation Amiable Travaaux Av Avignon Achille Moreau - Sorgues.pdf (344,72 Ko)

Délib N°8 du 03022025 -ANNEXE.pdf (4,01 Mo)

du vendredi 4 avril 2025

03-2025 interdiction de consommation d'alcool.pdf (211,54 Ko)

du vendredi 21 mars 2025

72-25 - Ouverture-fermeture Plan d'eau de la Lionne - 25-02 au 23-11-25.pdf (107,87 Ko)

du vendredi 14 mars 2025

2025 02 96 - Délégation de signature à Christian Sambuchi.pdf (57,22 Ko)

2025 03 04 - Transfert du Conseil Municipal dans la salle du Conseil municipal.pdf (62,67 Ko)

2025-03-03 - Effarouchement acoustique et activité de la chasse - Eurenco.pdf (586,08 Ko)

du vendredi 7 mars 2025

2025-03-03 - Effarouchement acoustique et activité de la chasse - Eurenco.pdf (586,08 Ko)

99_AI-SAMBUCHI Christian 2025.pdf (446,28 Ko)

du vendredi 21 février 2025

Arrété transfert Salle du Conseil Municipal.pdf (573,51 Ko)

du vendredi 14 février 2025

2025_02_04 Numérotation de l'immeuble sis 455 F rue Marius Chastel référence cadastrale BX 238.pdf (62,98 Ko)

2025_02_05 Subdélégation de signature à Mme Sylviane Ferraro 2ème adjointe.pdf (171,3 Ko)

du vendredi 7 février 2025

2025 01 04 Interdiction de regroupements espaces extérieurs en pie du bâtiment entrée 116 rue Georges Guynemer.pdf (104,4 Ko)

2025 01 05 Numérotation de l'immeuble sis 13 B impasse clos des Daulands référence cadastrale CX 522.pdf (79,22 Ko)

2025 01 06 Numérotation de l'immeuble sis 330 Bis chemin de la Traille référence cadastrale CX 526.pdf (79,13 Ko)

2025 01 53 Délégation de signature à Christian Sambuchi.pdf (40,9 Ko)

2025 01 54 délégation de signature à Elisabeth Cavelot.pdf (39,09 Ko)

2025 01 55 Délégation de signature à Sandra Meyer.pdf (61,92 Ko)

2025 01 56 Délégation de signature à Olivier Orsoni.pdf (58,4 Ko)