Conseil municipal

Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2016

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 24 novembre 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : I.APPRIOU ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 24 novembre 2016.
Adopté à la majorité
1 absention V. Jullien

Ordre du jour (7,25 Mo)

Compte-rendu de la séance (1,05 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 27 octobre 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : C.PEPIN ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 27 octobre 2016.
Adopté à la majorité.

Ordre du jour (3,68 Mo)

Compte-rendu de la séance (7,26 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 29 septembre 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : S. Braud ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 29 septembre 2016.

Adopté à la majorité.
Une abstention V. Jullien

Ordre du jour (5,59 Mo)

Compte-rendu de la séance (4,36 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 11 juillet 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : S. Braud ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 11 juillet 2016.

Adopté à la majorité.
Une abstention V. Jullien

Ordre du jour (4,29 Mo)

Compte-rendu de la séance (2,69 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 23 juin 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : S. Braud ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 23 juin 2016.

Adopté à la majorité.
1 abstention : V. Jullien

Ordre du jour (5,41 Mo)

Compte-rendu de la séance (1,86 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 26 mai 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : S. Braud ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 26 mai 2016.

Adopté à la majorité.

Ordre du jour (4,69 Mo)

Compte-rendu de la séance (1,3 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 28 avril 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A. Lahrifi ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 28 avril 2016.

Adopté à la majorité.

Ordre du jour (3,2 Mo)

Compte-rendu de la séance (4,08 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 24 mars 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Ordre du jour (1,85 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 25 février 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A. Lahrifi ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 25 février 2016.

Adopté à la majorité.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : S. Braud ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 24 mars 2016.

Adopté à la majorité.
1 abstention : V. Jullien

Ordre du jour (8,08 Mo)

Compte-rendu de la séance (8,1 Mo)

Compte-rendu de la séance (928,61 Ko)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : E. Catillon ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2015.

Adopté à la majorité.

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 28 janvier 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (4,31 Mo)

Ordre du jour (8,27 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2015.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales.

Ordre du jour (7,39 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : S. Braud ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 26 novembre 2015.

Adopté à la majorité
1 abstention : V. Jullien

Recueil des Actes Administratifs du quatrième trimestre 2015

Compte-rendu de la séance (7,71 Mo)

Recueil des actes administratifs (4,35 Mo)