1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 24 novembre 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : I.APPRIOU ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 24 novembre 2016.
Adopté à la majorité
1 absention V. Jullien
1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 27 octobre 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : C.PEPIN ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 27 octobre 2016.
Adopté à la majorité.
1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 29 septembre 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : S. Braud ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 29 septembre 2016.
Adopté à la majorité.
Une abstention V. Jullien
1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 11 juillet 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : S. Braud ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 11 juillet 2016.
Adopté à la majorité.
Une abstention V. Jullien
1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 23 juin 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : S. Braud ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 23 juin 2016.
Adopté à la majorité.
1 abstention : V. Jullien
1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 26 mai 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : S. Braud ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 26 mai 2016.
Adopté à la majorité.
1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 28 avril 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A. Lahrifi ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 28 avril 2016.
Adopté à la majorité.
1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 24 mars 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 25 février 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A. Lahrifi ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 25 février 2016.
Adopté à la majorité.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : S. Braud ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 24 mars 2016.
Adopté à la majorité.
1 abstention : V. Jullien
Compte-rendu de la séance (2).pdf (928,61 Ko)
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : E. Catillon ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2015.
Adopté à la majorité.
1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 28 janvier 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2015.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : S. Braud ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 26 novembre 2015.
Adopté à la majorité
1 abstention : V. Jullien
Recueil des Actes Administratifs du quatrième trimestre 2015