Comptes-rendus municipaux

Conseil municipal du jeudi 14 décembre 2017

Ordre du jour (7,46 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 26 octobre 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (704,28 Ko)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal le 23 novembre 2017.
Adopté à l'unanimité

Ordre du jour (1,75 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 26 octobre 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (494,35 Ko)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal le 26 octobre 2017.
Adopté à l'unanimité

Ordre du jour (4,07 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (499,51 Ko)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal le 28 septembre 2017.
Adopté à l'unanimité

Recueil des actes administratifs (2,42 Mo)

Recueil des Actes Administratifs du troisième trimestre 2017

Ordre du jour (5,17 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 29 juin 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (1,17 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal le 29 juin 2017.
Adopté à l'unanimité
1 abstention V. Jullien

Recueil des actes administratifs (3,29 Mo)

Recueil des Actes Administratifs du second trimestre 2017

Ordre du jour (3,01 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 24 mai 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (5,12 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : C.PEPIN ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal le 24 mai 2017.
Adopté à l'unanimité

Ordre du jour (1,76 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 27 avril 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (4,09 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal le 27 avril 2017.
Adopté à la majorité
Abstention V. Jullien

Ordre du jour (2,65 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 23 mars 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (775,79 Ko)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal le 23 mars 2017.
Adopté à la majorité
1 abstention : Vincent Jullien

Recueil des actes administratifs (3,64 Mo)

Recueil des Actes Administratifs du premier trimestre 2017

Ordre du jour (5,79 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 1er mars 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (698,63 Ko)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal le 1er mars 2017.
Adopté à l'unanimité

Ordre du jour (2,02 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 26 janvier 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (1,79 Mo)

Rapport d'orientations budgétaires 2017

Compte-rendu de la séance (2,98 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : I. APPRIOU ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 26 janvier 2017.
Adopté à la majorité
Abstention : V. JULLIEN

Ordre du jour (4,32 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (826,65 Ko)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : C.PEPIN ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2016.
Adopté à la majorité

Recueil des actes administratifs (3,89 Mo)

Recueil des Actes Administratifs du quatrième trimestre 2016