Comptes-rendus municipaux

Conseil municipal du jeudi 14 décembre 2017

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 26 octobre 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal le 23 novembre 2017.
Adopté à l'unanimité

Ordre du jour (7,46 Mo)

Compte-rendu de la séance (704,28 Ko)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 26 octobre 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal le 26 octobre 2017.
Adopté à l'unanimité

Ordre du jour (1,75 Mo)

Compte-rendu de la séance (494,35 Ko)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal le 28 septembre 2017.
Adopté à l'unanimité

Ordre du jour (4,07 Mo)

Compte-rendu de la séance (499,51 Ko)

Recueil des Actes Administratifs du troisième trimestre 2017

Recueil des actes administratifs (2,42 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 29 juin 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal le 29 juin 2017.
Adopté à l'unanimité
1 abstention V. Jullien

Ordre du jour (5,17 Mo)

Compte-rendu de la séance (1,17 Mo)

Recueil des Actes Administratifs du second trimestre 2017

Recueil des actes administratifs (3,29 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 24 mai 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : C.PEPIN ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal le 24 mai 2017.
Adopté à l'unanimité

Ordre du jour (3,01 Mo)

Compte-rendu de la séance (5,12 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 27 avril 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal le 27 avril 2017.
Adopté à la majorité
Abstention V. Jullien

Ordre du jour (1,76 Mo)

Compte-rendu de la séance (4,09 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 23 mars 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal le 23 mars 2017.
Adopté à la majorité
1 abstention : Vincent Jullien

Ordre du jour (2,65 Mo)

Compte-rendu de la séance (775,79 Ko)

Recueil des Actes Administratifs du premier trimestre 2017

Recueil des actes administratifs (3,64 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 1er mars 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A.LAHRIFI ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal le 1er mars 2017.
Adopté à l'unanimité

Ordre du jour (5,79 Mo)

Compte-rendu de la séance (698,63 Ko)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 26 janvier 2017.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Rapport d'orientations budgétaires 2017

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : I. APPRIOU ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 26 janvier 2017.
Adopté à la majorité
Abstention : V. JULLIEN

Ordre du jour (2,02 Mo)

Compte-rendu de la séance (1,79 Mo)

Compte-rendu de la séance (2,98 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : C.PEPIN ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2016.
Adopté à la majorité

Ordre du jour (4,32 Mo)

Compte-rendu de la séance (826,65 Ko)

Recueil des Actes Administratifs du quatrième trimestre 2016

Recueil des actes administratifs (3,89 Mo)