Comptes-rendus municipaux

Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2016

Ordre du jour (7,25 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 24 novembre 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (1,05 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : I.APPRIOU ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 24 novembre 2016.
Adopté à la majorité
1 absention V. Jullien

Ordre du jour (3,68 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 27 octobre 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (7,26 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : C.PEPIN ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 27 octobre 2016.
Adopté à la majorité.

Ordre du jour (5,59 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 29 septembre 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (4,36 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : S. Braud ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 29 septembre 2016.

Adopté à la majorité.
Une abstention V. Jullien

Recueil des actes administratifs (5,28 Mo)

Recueil des Actes Administratifs du troisième trimestre 2016

Ordre du jour (4,29 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 11 juillet 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (2,69 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : S. Braud ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 11 juillet 2016.

Adopté à la majorité.
Une abstention V. Jullien

Ordre du jour (5,41 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 23 juin 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (1,86 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : S. Braud ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 23 juin 2016.

Adopté à la majorité.
1 abstention : V. Jullien

Recueil des actes administratifs (4,61 Mo)

Recueil des Actes Administratifs du deuxième trimestre 2016.

Ordre du jour (4,69 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 26 mai 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (1,3 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : S. Braud ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 26 mai 2016.

Adopté à la majorité.

Ordre du jour (3,2 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 28 avril 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (4,08 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A. Lahrifi ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 28 avril 2016.

Adopté à la majorité.

Ordre du jour (1,85 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 24 mars 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Recueil des actes administratifs (7,13 Mo)

Recueil des Actes Administratifs du premier trimestre 2016

Ordre du jour (8,08 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 25 février 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (8,1 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A. Lahrifi ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 25 février 2016.

Adopté à la majorité.

Compte-rendu de la séance (928,61 Ko)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : S. Braud ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 24 mars 2016.

Adopté à la majorité.
1 abstention : V. Jullien

Compte-rendu de la séance (4,31 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : E. Catillon ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2015.

Adopté à la majorité.

Ordre du jour (8,27 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 28 janvier 2016.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Ordre du jour (7,39 Mo)

1. Désignation d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2015.
3. Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (7,71 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : S. Braud ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 26 novembre 2015.

Adopté à la majorité
1 abstention : V. Jullien

Recueil des actes administratifs (4,35 Mo)

Recueil des Actes Administratifs du quatrième trimestre 2015