- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 26 novembre 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A. Lahrifi ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2015.
Adopté à la majorité.
Conseil Municipal exceptionnel
- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Avis de la commune de Sorgues relatif au schéma départemental de coopération intercommunal de Vaucluse (SDCI 84).
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, A. LAHRIFI ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 22 octobre 2015.
Adopté à la majorité
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, A. LAHRIFI ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 22 octobre 2015.
Adopté à l'unanimité
- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 22 OCTOBRE 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, A. LAHRIFI ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 24 septembre 2015.
Adopté à la majorité
1 abstention : V. Jullien
- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 24 septembre 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Recueil des Actes Administratifs pour le troisième trimestre 2015.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, H. LAHRIFI ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 22 juillet 2015.
Adopté à l'unanimité
- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 22 juillet 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, E. Catillon ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 25 juin 2015.
Adopté à l'unanimité
- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 25 juin 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Recueil des Actes Administratifs pour le deuxième trimestre 2015.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, E. Catillon ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 28 mai 2015.
Adopté à l'unanimité
- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 28 mai 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, S. Braud ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 9 avril 2015.
Adopté à la majorité
1 abstention : V. Jullien
- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 9 avril 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, S. Braud ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 26 février 2015.
Adopté à l'unanimité.
- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 26 février 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Recueil des Actes Administratifs pour le premier trimestre 2015.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, S. Braud ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2015.
Adopté à la majorité
Abstention: V. Jullien
- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, E. Catillon ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.
Approbation du procès-verbal du 18 décembre 2014.
Adopté à la majorité
Abstention: V. Jullien
- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 18 DECEMBRE 2014.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.