Comptes-rendus municipaux

Conseil municipal du jeudi 17 décembre 2015

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 26 novembre 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A. Lahrifi ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2015.

Adopté à la majorité.

Ordre du jour (6,8 Mo)

Compte-rendu de la séance (4,02 Mo)

Conseil Municipal exceptionnel

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Avis de la commune de Sorgues relatif au schéma départemental de coopération intercommunal de Vaucluse (SDCI 84).

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, A. LAHRIFI ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 22 octobre 2015.

Adopté à la majorité

Ordre du jour (10,16 Mo)

Compte-rendu de la séance (705,1 Ko)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, A. LAHRIFI ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 22 octobre 2015.

Adopté à l'unanimité

Compte-rendu de la séance (6,53 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 22 OCTOBRE 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Ordre du jour (8,69 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, A. LAHRIFI ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 24 septembre 2015.

Adopté à la majorité
1 abstention : V. Jullien

Compte-rendu de la séance (7,18 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 24 septembre 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Ordre du jour (6,32 Mo)

Recueil des Actes Administratifs pour le troisième trimestre 2015.

Recueil des actes administratifs (3,3 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, H. LAHRIFI ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 22 juillet 2015.

Adopté à l'unanimité

Compte-rendu de la séance (8,58 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 22 juillet 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Ordre du jour (10,15 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, E. Catillon ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 25 juin 2015.

Adopté à l'unanimité

Compte-rendu de la séance (3,41 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 25 juin 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Ordre du jour (4,16 Mo)

Recueil des Actes Administratifs pour le deuxième trimestre 2015.

Recueil des actes administratifs (6,14 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, E. Catillon ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 28 mai 2015.

Adopté à l'unanimité

Compte-rendu de la séance (1,21 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 28 mai 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Ordre du jour (9,01 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, S. Braud ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 9 avril 2015.

Adopté à la majorité
1 abstention : V. Jullien

Compte-rendu de la séance (9,26 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 9 avril 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Ordre du jour (8,75 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, S. Braud ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 26 février 2015.

Adopté à l'unanimité.

Compte-rendu de la séance (1,04 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 26 février 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Recueil des Actes Administratifs pour le premier trimestre 2015.

Ordre du jour (9,92 Mo)

Recueil des actes administratifs (2,92 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, S. Braud ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2015.

Adopté à la majorité
Abstention: V. Jullien

Compte-rendu de la séance (1,02 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Ordre du jour (5,4 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, E. Catillon ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 18 décembre 2014.

Adopté à la majorité
Abstention: V. Jullien

Compte-rendu de la séance (1,12 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 18 DECEMBRE 2014.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Ordre du jour (6,46 Mo)