Comptes-rendus municipaux

Conseil municipal du jeudi 17 décembre 2015

Ordre du jour (6,8 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 26 novembre 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (4,02 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal : A. Lahrifi ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2015.

Adopté à la majorité.

Ordre du jour (10,16 Mo)

Conseil Municipal exceptionnel

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Avis de la commune de Sorgues relatif au schéma départemental de coopération intercommunal de Vaucluse (SDCI 84).

Compte-rendu de la séance (705,1 Ko)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, A. LAHRIFI ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 22 octobre 2015.

Adopté à la majorité

Compte-rendu de la séance (6,53 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, A. LAHRIFI ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 22 octobre 2015.

Adopté à l'unanimité

Ordre du jour (8,69 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 22 OCTOBRE 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (7,18 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, A. LAHRIFI ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 24 septembre 2015.

Adopté à la majorité
1 abstention : V. Jullien

Ordre du jour (6,32 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 24 septembre 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Recueil des actes administratifs (3,3 Mo)

Recueil des Actes Administratifs pour le troisième trimestre 2015.

Compte-rendu de la séance (8,58 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, H. LAHRIFI ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 22 juillet 2015.

Adopté à l'unanimité

Ordre du jour (10,15 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 22 juillet 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (3,41 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, E. Catillon ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 25 juin 2015.

Adopté à l'unanimité

Ordre du jour (4,16 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 25 juin 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Recueil des actes administratifs (6,14 Mo)

Recueil des Actes Administratifs pour le deuxième trimestre 2015.

Compte-rendu de la séance (1,21 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, E. Catillon ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 28 mai 2015.

Adopté à l'unanimité

Ordre du jour (9,01 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 28 mai 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (9,26 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, S. Braud ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 9 avril 2015.

Adopté à la majorité
1 abstention : V. Jullien

Ordre du jour (8,75 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 9 avril 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (1,04 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, S. Braud ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 26 février 2015.

Adopté à l'unanimité.

Ordre du jour (9,92 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 26 février 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Recueil des actes administratifs (2,92 Mo)

Recueil des Actes Administratifs pour le premier trimestre 2015.

Compte-rendu de la séance (1,02 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, S. Braud ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2015.

Adopté à la majorité
Abstention: V. Jullien

Ordre du jour (5,4 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2015.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (1,12 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, E. Catillon ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 18 décembre 2014.

Adopté à la majorité
Abstention: V. Jullien

Ordre du jour (6,46 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 18 DECEMBRE 2014.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.