Comptes-rendus municipaux

Conseil municipal du jeudi 18 décembre 2014

Compte-rendu de la séance (1,13 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, A. Lahrifi ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 20 novembre 2014.

Adopté à l'unanimité.

Ordre du jour (9,91 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 20 novembre 2014.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (6,38 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, E. Catillon ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 23 octobre 2014.

Adopté à la majorité.
Une abstention : V.Jullien

Ordre du jour (4,63 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 23 OCTOBRE 2014.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Ordre du jour (5,35 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 18 septembre 2014.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (5,72 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, E. Catillon ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 18 septembre 2014.

Adopté à l'unanimité.

Compte-rendu de la séance (1,58 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, E. Catillon ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 26 juin 2014.

Adopté à l'unanimité.

Ordre du jour (3,61 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 26 juin 2014.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (6,81 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Amandine Lahrifi ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 22 mai 2014.

Adopté à l'unanimité.

Ordre du jour (2,7 Mo)

Elections de délégués suppléant pour les élections sénatoriales du 28 septembre 2014

Ordre du jour (4,84 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 22 mai 2014.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Ordre du jour (6,05 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Emilie Catillon ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 24 avril 2014.

Adopté à a majorité.
1 abstention : V. Jullien

Ordre du jour (3,87 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 24 avril 2014.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (3,72 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Emilie Catillon ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 17 avril 2014.

Adopté à a majorité.
1 abstention : V. Jullien

Ordre du jour (6,05 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 17 avril 2014.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Ordre du jour (4,3 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 7 avril 2014.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (4,01 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Amandine LAHRIFI ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 07 avril 2014.

Adopté à a majorité.
1 abstention : V. Jullien

Compte-rendu de la séance (2,82 Mo)

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Emilie Catillon ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Ordre du jour (793,81 Ko)

1. Installation du Conseil Municipal
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Election du Maire
4. Fixation du nombre d’Adjoints
5. Election des Adjoints

Compte-rendu de la séance (1,22 Mo)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 23 janvier 2014 à 18h30, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Emmanuelle ROCA (jusqu'au point 3) et Christelle PEPIN (à compter du point 4) ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, ont été désignées pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2013.

Adopté à l'unanimité.

Ordre du jour (5,72 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2013.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.