Comptes-rendus municipaux

Conseil municipal du jeudi 19 décembre 2013

Compte-rendu de la séance (1,05 Mo)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 19 décembre 2013 à 18h30, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Christelle PEPIN ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 21 NOVEMBRE 2013.

Adopté à la majorité
1 abstention : V Jullien

Ordre du jour (5,49 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 21 novembre 2013.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (6,47 Mo)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 21 novembre 2013 à 18h30, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Patricia COURTIER ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 24 OCTOBRE 2013.

Adopté à l'unanimité

Ordre du jour (5,73 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 24 octobre 2013.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (931,03 Ko)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 24 octobre 2013 à 18h30, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Melle Christelle PEPIN ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2013.

Adopté à la majorité - 1 abstention : V. Jullien

Ordre du jour (3,34 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2013.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (6,01 Mo)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 26 septembre 2013 à 18h30, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Melle Christelle PEPIN ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 11 juillet 2013.

Adopté à la majorité - 1 abstention : V. Jullien

Ordre du jour (5,85 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 11 juillet 2013.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (1,42 Mo)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 11 juillet 2013 à 18h30, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Melle Christelle PEPIN ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 27 juin 2013.

Adopté à l'unanimité

Ordre du jour (795,66 Ko)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 27 juin 2013.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (6,13 Mo)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 27 juin 2013 à 18h30, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Melle Christelle PEPIN ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 30 mai 2013.

Adopté à l'unanimité - 1 abstention : V. Jullien

Ordre du jour (387,67 Ko)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 30 mai 2013.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (5,34 Mo)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 30 mai 2013 à 18h30, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Melle Christelle PEPIN ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 25 avril 2013.

Adopté à l'unanimité.

Ordre du jour (3,93 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 25 avril 2013.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (4,06 Mo)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 25 avril 2013 à 18h30, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Melle Christelle PEPIN ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 28 mars 2013.

Adopté à la majorité :
1 contre F. Loubry
1 abstention V.Jullien

Ordre du jour (5,01 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 28 mars 2013.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (4,17 Mo)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 28 mars 2013 à 18h30, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Melle Christelle PEPIN ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 28 février 2013.

Adopté à l'unanimité.

Ordre du jour (6,26 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 28 février 2013.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (3,61 Mo)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 28 février 2013 à 18h30, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Melle ROCA ayant obtenu l’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 21 janvier 2013.

Adopté à la majorité (1 abstention).

Ordre du jour (3,36 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 31 janvier 2013.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (5 Mo)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 31 janvier 2013 à 18h30, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Melle Emmanuelle ROCA ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 20 décembre 2012.

Adopté à l'unanimité.

Ordre du jour (1,38 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 20 décembre 2012.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.