Comptes-rendus municipaux

Conseil municipal du jeudi 20 décembre 2012

Compte-rendu de la séance (4,96 Mo)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 20 décembre 2012 à 18h30, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Madame COURTIER ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 22 novembre 2012.

Adopté à l'unanimité.

Compte-rendu de la séance (2,77 Mo)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 22 novembre 2012 à 18h30, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Mademoiselle Christelle PEPIN ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 25 OCTOBRE 2012.

Adopté à la majorité, abstention M.JULLIEN.

Compte-rendu de la séance (2,02 Mo)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 25 octobre 2012 à 18h30, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Mademoiselle PEPIN Christelle ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Approbation du procès-verbal du 27 septembre 2012.

Adopté à l’Unanimité.

Ordre du jour (1016,69 Ko)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 27 septembre 2012.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Compte-rendu de la séance (171,62 Ko)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 27 septembre 2012 à 18h30, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Mademoiselle PEPIN Christelle ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.


- Approbation du procès-verbal du 28 JUIN 2012.

Adopté à la Majorité
Abstentions : M.JULLIEN – Mme LOUBRY (Représentée).

Ordre du jour (290,65 Ko)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 28 JUIN 2012.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Ordre du jour (2,92 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 24 MAI 2012.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Ordre du jour (763,93 Ko)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 28 avril 2012.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par Monsieur le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Ordre du jour (831,57 Ko)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 23 février 2012.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par Monsieur le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Ordre du jour (2,7 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 26 janvier 2012.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (107,2 Ko)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 26 janvier à 18H30, sous la présidence de
Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées
pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été
procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Mademoiselle PEPIN Christelle
ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.


- Approbation du procès-verbal du 26 janvier 2012.

Adopté à la Majorité
Abstentions : M.JULLIEN – Mme LOUBRY. (Représenté)

Compte-rendu de la séance (133,88 Ko)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 26 janvier à 18H30, sous la présidence de
Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées
pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été
procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Mademoiselle PEPIN Christelle
ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.


- Approbation du procès-verbal du 15 DECEMBRE 2011.

Adopté à la Majorité
Contre : M.JULLIEN – Mme LOUBRY. (Représenté)

Ordre du jour (1002,53 Ko)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2011.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (422,73 Ko)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le JEUDI QUINZE DECEMBRE 2011 à 18H30, sous la présidence de M. Thierry LAGNEAU Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Mademoiselle Emmanuelle ROCA ayant obtenu l’unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.


- Approbation du procès-verbal du 24 NOVEMBRE 2011.

Adopté à la majorité
Abstention : M.JULLIEN