Comptes-rendus municipaux

Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2011

Ordre du jour (735,3 Ko)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 24 NOVEMBRE 2011.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.

Ordre du jour (787,14 Ko)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 27 OCTOBRE 2011.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (2,94 Mo)

Ordre du jour (2,96 Mo)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 29 SEPTEMBRE 2011.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.

Compte-rendu de la séance (504,12 Ko)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le JEUDI VINGT NEUF SEPTEMBRE 2011 à 18H30, sous la
présidence de M. Thierry LAGNEAU Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et
adoptées pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été
procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Monsieur DUPUY Pascal ayant
obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.


- Approbation du procès-verbal du 29 SEPTEMBRE 2011.

Adopté à l’Unanimité.

Ordre du jour (420,3 Ko)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 12 JUILLET 2011.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.

Ordre du jour (76,93 Ko)

- Désignation d'un secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal du 30 juin 2011.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales.

• Bilan de la concertation et arrêt du Plan Local d’Urbanisme (Groupe de révision du Plan Local
d’Urbanisme du 18/05/11) - Rapporteur : J. GRAU

Compte-rendu de la séance (47,35 Ko)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le MARDI DOUZE JUILLET 2011 à 18H30, sous la présidence de
Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées
pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été
procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Mademoiselle PEPIN Christelle
ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.


- Approbation du procès-verbal du 30 JUIN 2011.

Adopté à la Majorité
Contre : M.JULLIEN (Représenté) – Mme LOUBRY.

Compte-rendu de la séance (122,29 Ko)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le JEUDI TRENTE JUIN 2011 à 18H30, sous la présidence de
Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées
pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été
procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Monsieur AUZET Frank ayant obtenu
L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.


- Approbation du procès-verbal du 30 MAI 2011.

Adopté à l’Unanimité.

Compte-rendu de la séance (89,91 Ko)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le JEUDI VINGT SIX MAI 2011 à 18H30, sous la présidence de
Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées
pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été
procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Mademoiselle PEPIN Christelle
ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.


- Approbation du procès-verbal du 28 AVRIL 2011.

Adopté à la Majorité
Abstention : M.JULLIEN.

Compte-rendu de la séance (91,58 Ko)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le JEUDI VINGT HUIT AVRIL 2011 à 18H30, sous la présidence de
Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées
pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été
procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Madame COURTIER Patricia ayant
obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.

Compte-rendu de la séance (105,23 Ko)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le JEUDI TRENTE ET UN MARS 2011 à 18H30, sous la présidence de
Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées pour celles
nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé
à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Mademoiselle PEPIN Christelle ayant obtenu
L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.


- Approbation du procès-verbal du 25 FEVRIER 2011.

Compte-rendu de la séance (114,82 Ko)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le VENDREDI VINGT CINQ FEVRIER 2011 à 18H30, sous la
présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été
délibérées et adoptées pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été
procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Mademoiselle PEPIN Christelle
ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.


- Approbation du procès-verbal du 27 JANVIER 2011.

Compte-rendu de la séance (117,98 Ko)

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le JEUDI VINGT SEPT JANVIER 2011 à 18H30, sous la présidence de
Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées
pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été
procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Mademoiselle PEPIN Christelle
ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.


- Approbation du procès-verbal du 13 DECEMBRE 2010.

Adopté à la majorité
Abstention : M.JULLIEN.

- Approbation du procès-verbal du 20 DECEMBRE 2010.

Adopté à l’unanimité.