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> jeudi 29 mars 2012

Ordre du jour du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR du 29 Mars 2012

- Désignation d'un secrétaire de séance.

- Approbation du procès-verbal du 23 février 2012.

- Compte-rendu des décisions municipales prises par Monsieur le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. télécharger l'ordre du jour (831,57 Ko)

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> jeudi 23 février 2012

Ordre du jour du Conseil Municipal

O R D R E D U J O U R


- Désignation d'un secrétaire de séance.

- Approbation du procès-verbal du 26 janvier 2012.

- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. télécharger l'ordre du jour (2,7 Mo)

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> jeudi 23 février 2012

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 26 janvier à 18H30, sous la présidence de
Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées
pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été
procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Mademoiselle PEPIN Christelle
ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.


- Approbation du procès-verbal du 26 janvier 2012.

Adopté à la Majorité
Abstentions : M.JULLIEN – Mme LOUBRY. (Représenté) télécharger le compte-rendu (107,2 Ko)

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> mercredi 8 février 2012

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Jeudi 26 janvier à 18H30, sous la présidence de
Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées
pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été
procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Mademoiselle PEPIN Christelle
ayant obtenu L’Unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.


- Approbation du procès-verbal du 15 DECEMBRE 2011.

Adopté à la Majorité
Contre : M.JULLIEN – Mme LOUBRY. (Représenté) télécharger le compte-rendu (133,88 Ko)

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> jeudi 26 janvier 2012

Ordre du jour du Conseil Municipal

O R D R E D U J O U R


- Désignation d'un secrétaire de séance.

- Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2011.

- Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. télécharger l'ordre du jour (1002,53 Ko)

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> jeudi 26 janvier 2012

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le JEUDI QUINZE DECEMBRE 2011 à 18H30, sous la présidence de M. Thierry LAGNEAU Maire. Les questions suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été délibérées et adoptées pour celles nécessitant un vote de l’assemblée.

Les Conseillers formant la majorité des membres en exercice, conformément à l’article 53 de la Loi du 5 avril 1884, il a été procédé à la désignation d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, Mademoiselle Emmanuelle ROCA ayant obtenu l’unanimité des suffrages, a été désignée pour remplir les fonctions qu’elle a acceptées.


- Approbation du procès-verbal du 24 NOVEMBRE 2011.

Adopté à la majorité
Abstention : M.JULLIEN télécharger le compte-rendu (422,73 Ko)

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